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EPC - EVOLUTION POKER CLUB

Condition Générale d'utilisation du site


1. Objet :

Les présentes conditions générales d'utilisation prévoient l'ensemble des conditions de souscription aux services MSPOKERCLUB , proposés par l'entreprise BEWEST. L'adhésion aux services MSPOKERCLUB proposés sur le site implique l'acceptation sans réserves des présentes conditions générales d'utilisation et de la charte de bonne conduite.

2. Définition :

Utilisateur : un utilisateur dispose d'un compte sur le site avec un pseudo et un mot de passe, il a accès aux differents outils pour créer et participer à des sorties.
Parrain : un parrain est un utilisateur du site qui a recommandé le site à un nouveau utilisateur.
Sorties : une sortie est organisé par un utilisateur ou par le site et donne lieu à une rencontre réel
Participants : un participant est un utilisateur qui s'inscrit à une sortie publique ou privée.
Sortie publique : une sortie publique est une sortie ou tous les utilisateurs peuvent participer
Sortie Privé : une sortie privée est une sortie reservée à la liste d'ami(e)s d'un utilisateur

3. Description des services

3.1 Inscription :

L'inscription et l'accès aux services de MSPOKERCLUB sont gratuits et réservés exclusivement aux personnes physiques majeures et libres de tutelle ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site MSPOKERCLUB. La validation des présentes Conditions Générales d'Utilisation etant une condition obligatoire pour l'accès au service du site.

Une seule inscription par utilisateur des services Masortie.com est admise par personne physique et par adresse postale.

Il est strictement interdit d'usurper l'identité de quelqu'un, de déformer sa propre identité ou d'inscrire plusieurs personnes sur la même adresse de courrier electronique.

3.2 Les sorties :

Les sorties sont organisées sur masortie.com soit par les utilisateurs soit pas le site. Chaque organisateur de sortie est responsable de sa sortie et doit donc s'assurer que la sortie se passe bien. Il a le devoir de valider les presents sur le site et à un devoir d'accueil et de dialogue.

3.3 Les photos et images :

L'utilisateur est le seul responsable de l'utilisation et de la publication de photos ou images sur le site. La responsabilité de masortie.com ne pourra pas être engagé en cas de poursuite judiciaire d'une personne physique ou morale.

4. Droits de propriété intellectuelle :

Informatique & libertés :

Les utilisateurs du site ayant fourni des informations personnelles par l'intermédiaire du site disposent, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification, de rectification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'accéder à leur " Espace personnel" sur le site.

Pour se désinscrire, il suffit d'envoyer un email avec son pseudo à webmaster@masortie.com , la désinscription sera effective dans les 48 heures suivant la demande.
Attention, il faut bien entendu envoyer ce message à partir de l'adresse email d'inscription pour que la demande soit valider.

5. Durée & résiliation :

L'inscription à MSPOKERCLUB s'effectue pour une durée indeterminé, elle est gratuite et sans aucun engagement. La suppression de votre compte peut s'effectuer sur simple demande dans votre "Espace personnel".

5. Responsabilité des parties

5.1 Responsabilité et engagement de MSPOKERCLUB

MSPOKERCLUB se dégage de toutes responsabilités liées à l'organisateur des sorties privées ou publique organisé par les utilisateurs. La responsabilité de MSPOKERCLUB ne pourra pas être engagé en cas de problème matériels ou corporels qui soit lié à la sortie d'un membre.

5.2 Responsabilité et engagement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à respecter toutes les règles de la charte de bonne conduite çi-dessous ainsi que les lois françaises, il est le seul responsable du bon deroulement de l'organisation de sa sortie privée ou publique.



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